Inf’OGM

Articles

• Brevets sur le vivant : l’extension par les mots et par le droit

  19 mars, par Antoine Vépierre
  Dans le domaine du vivant, la portée d’un brevet ne dépend pas uniquement de l’invention décrite, mais aussi de la manière dont elle est revendiquée et du cadre juridique qui organise sa protection. Jeux rédactionnels, revendications fonctionnelles, pourcentages d’homologie…, autant d’outils qui (…)

• Les brevets, le vivant et les OGM/NTG

  17 mars, par Antoine Vépierre
  Un brevet confère le droit d’interdire aux tiers d’exploiter une invention. S’il s’appliquait historiquement à des objets techniques concrets et/ou à leur procédé d’obtention, son extension au vivant – puis aux informations génétiques– en a transformé la portée. Entre élargissement des (…)

• OGM – Crispr/Cas9 : la bataille sur les brevets continue

  10 mars, par jlalard
  Inf’OGM suit depuis ses débuts les contentieux sur Crispr/Cas9 en Europe et aux États-Unis [1]. Un nouveau rebondissement judiciaire est survenu outre-Atlantique, le 1er mars, concernant la « paternité » de l’invention. Si les chercheuses nobélisées des Universités de Californie/Berkeley et de (…)

• Au-delà des « gènes »

  10 mars, par jlalard
  Les biotechnologies et la biologie de synthèse réduisent, dans leurs usages, la science biologique à la science de molécules du vivant. Alors que ces technologies instrumentalisent le vivant, et cela sans recul, un courant de recherches, menées notamment en biologie cellulaire et en embryologie, (…)

• Les ministres de l’Environnement pour l’étiquetage des OGM non transgéniques

  10 mars, par jlalard
  Fin décembre 2021, les ministres européens de l’Environnement étaient réunis pour discuter du projet de la Commission européenne consacré aux OGM non transgéniques. Plus prudents que leurs homologues de l’Agriculture, ces ministres ont rappelé à la Commission l’importance du principe de (…)